MENTIONS LÉGALES

Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site [Insérer l'URL du site, ex: www.heloise.fr] l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire & Créatrice : Héloïse Marseault
Statut juridique : EURL
Siège social : 19 rue des Gravilliers, 75003 Paris
SIRET : 123 456 789 00012
Numéro de TVA intracommunautaire :TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Responsable de la publication : Héloïse – Comptabilité.heloisebags@gmail.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par la plateforme Wix :

Société : Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034

3. Propriété intellectuelle

Héloïse ou l'art de la création originale : l'intégralité du site (textes, logos, photographies, design des sacs, tressages) est la propriété exclusive de la marque Héloïse. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un de ses éléments sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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5. Cookies

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